Marque expirée - Marque en non vigueur

LES M'LONS D' ALFRED
richard patrick

Numéro de dépôt :
1553227
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
05/10/2019
LES M\'LONS D\' ALFRED de richard patrick

Présentation de la marque LES M'LONS D' ALFRED

Déposée le 11 septembre 1989 par richard patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES M'LONS D' ALFRED »

Le déposant est richard patrick domicilié(e) la bertiniere - 37120 - LEMERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick richard domicilié(e) la bertiniere - LEMERE 37120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES M'LONS D' ALFRED est expirée depuis le 5 octobre 2019.

richard patrick a également déposé les autres marques suivantes : GASTON UN AMOUR DE MELON! , jardin de france , VAL-PRIM


richard patrick - la bertiniere - 37120 - LEMERE - France


patrick richard - la bertiniere - LEMERE 37120 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation n°2154586 - Publication au BOPI 2000-07

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2154586 - Publication au BOPI 2009-03-06

Inscription le 6 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291390 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 19 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286853 - Publication au BOPI 1999-10-19

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414800 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

Inscription le 19 octobre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°508218 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

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