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Marques déposées par RICHARD Patrick
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L'ACADEMIE ROUTIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ACADEMIE ROUTIERE
RICHARD Patrick

Numéro de dépôt :
97700445
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2017

Présentation de la marque L'ACADEMIE ROUTIERE

Déposée le 20 octobre 1997 par RICHARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ACADEMIE ROUTIERE »

Le déposant est RICHARD Patrick domicilié(e) 9 chemin de rambouillet,78450 VILLEPREUX (dossier no 2348355) - 78450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick RICHARD domicilié(e) 9 chemin de rambouillet,78450 VILLEPREUX (dossier no 2348355) - 78450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ACADEMIE ROUTIERE est expirée depuis le 20 octobre 2017.


RICHARD Patrick - 9 chemin de rambouillet,78450 VILLEPREUX (dossier no 2348355) - 78450 - France


Patrick RICHARD - 9 chemin de rambouillet,78450 VILLEPREUX (dossier no 2348355) - 78450 - France


Renouvellement avec limitation le 3 août 2007 n°2348355 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Enseignement de la conduite à titre onéreux de véhicules motorisés.