Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jardin de france
M. richard patrick

Numéro de dépôt :
3894080
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
jardin de france de richard patrick

Présentation de la marque jardin de france

Déposée le 2 février 2012 par monsieur richard patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « jardin de france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur richard patrick domicilié(e) 1 la bertiniere - 37120 - LEMERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. richard patrick domicilié(e) 1 la bertiniere - 37120 - LEMERE - France.

La marque jardin de france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardin de france est expirée depuis le 2 février 2022.

richard patrick a également déposé les autres marques suivantes : GASTON UN AMOUR DE MELON! , LES M'LONS D' ALFRED , VAL-PRIM


M. richard patrick - 1 la bertiniere - 37120 - LEMERE - France


M. richard patrick - 1 la bertiniere - 37120 - LEMERE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.