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Marques déposées par Richard Patrick
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DOUCEUR DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DE FRANCE
Richard Patrick

Numéro de dépôt :
1553225
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
11/09/2009
DOUCEUR DE FRANCE de Richard Patrick

Présentation de la marque DOUCEUR DE FRANCE

Déposée le 11 septembre 1989 par Richard Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOUCEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Richard Patrick, domicilié(e) La Bertinière, 37120 Lemere (dossier no 2154587) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Patrick domicilié(e) (dossier no 2154587) - France.

La marque DOUCEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR DE FRANCE est expirée depuis le 11 septembre 2009.

Richard Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CLABORI , GASTON UN AMOUR DE MELON! , LES M'LONS DE PAPY ALFRED , LES GALICHONS , SECRET NORMAND , ARFOS , LES COUCI COUCA , LE PETIT PECHE , LES M'LONS D' ALFRED , LES M'LONS DU PERE ALFRED


Richard Patrick - La Bertinière, 37120 Lemere (dossier no 2154587) - France


Richard Patrick - (dossier no 2154587) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154587 - Publication au BOPI 1999-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 6 décembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°291389 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 19 octobre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°286853 - Publication au BOPI 1999-10-19

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