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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD NUTRITION
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A.T.S. ALIMENTS TRANSPORT SERVICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.T.S. ALIMENTS TRANSPORT SERVICE
RICHARD NUTRITION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99796682
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2019

Présentation de la marque A.T.S. ALIMENTS TRANSPORT SERVICE

Déposée le 10 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A.T.S. ALIMENTS TRANSPORT SERVICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD NUTRITION domicilié(e) Linglaz - 29470 - LOPERHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.T.S. ALIMENTS TRANSPORT SERVICE est expirée depuis le 10 juin 2019.

RICHARD NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : FORTAN , DEMARVIT , EVEN AGRI CREATEUR DE PERFORMANCE DURABLE , POLLUX , PROGRAL , EVEN NUTRITION ANIMALE CREATEUR DE PERFORMANCE DURABLE , PRECIAL , Nutrition Bovin EVEN , Fibror Le meilleur du végétal , S A B R I F O R M E S


RICHARD NUTRITION, Société par actions simplifiée - Linglaz - 29470 - LOPERHET - France


IDEAMARQUES - 22 rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 27 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385548 - Publication au BOPI 2004-01-27

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2009 n°2410669 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-19

Inscription le 13 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716714 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Aliments pour les animaux. Transport, entreposage, stockage d'aliments pour les animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.