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Marques déposées par monsieur Richard MOYAERT
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CHATEAU DE LA MOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA MOTTE
Monsieur Richard MOYAERT

Numéro de dépôt :
1652049
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2011
CHATEAU DE LA MOTTE de Richard MOYAERT

Présentation de la marque CHATEAU DE LA MOTTE

Déposée le 15 mars 1991 par monsieur Richard MOYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Richard MOYAERT domicilié(e) 53 Rue Laharpe, 33110 LE BOUSCAT (dossier no 2193834) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Juridique et Fiscale domicilié(e) (dossier no 2193834) - France.

La marque CHATEAU DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA MOTTE est expirée depuis le 15 mars 2011.


Monsieur Richard MOYAERT - 53 Rue Laharpe, 33110 LE BOUSCAT (dossier no 2193834) - France


Société Juridique et Fiscale - (dossier no 2193834) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193834 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA MOTTE