Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

dolly drop
richard mouzat
alain camborde

Numéro de dépôt :
3860771
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
dolly drop de richard mouzat

Présentation de la marque dolly drop

Déposée le 22 septembre 2011 par richard mouzat et alain camborde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « dolly drop »

Les déposants sont richard mouzat domicilié(e) 18 rue samonzet - 64000 - pau - France et alain camborde domicilié(e) 5 rue marcel barthe - 64000 - pau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain camborde domicilié(e) 5 rue marcel barthe - 64000 - pau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

richard mouzat a également déposé les autres marques suivantes : DOLLY DROP


richard mouzat - 18 rue samonzet - 64000 - pau - France

alain camborde - 5 rue marcel barthe - 64000 - pau - France


alain camborde - 5 rue marcel barthe - 64000 - pau - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575341 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.