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Marques déposées par monsieur richard moussié
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Hôtel des Carmes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel des Carmes
M. richard moussié

Numéro de dépôt :
4179746
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2025
Hôtel des Carmes de richard moussié

Présentation de la marque Hôtel des Carmes

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur richard moussié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel des Carmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur richard moussié domicilié(e) 34 rue de firminy - 15000 - aurillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. richard moussié domicilié(e) 34 rue de firminy - 15000 - aurillac - France.

La marque Hôtel des Carmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel des Carmes arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.


M. richard moussié - 34 rue de firminy - 15000 - aurillac - France


M. richard moussié - 34 rue de firminy - 15000 - aurillac - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.