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Marques déposées par RICHARD Monique
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DIFFASALT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIFFASALT
RICHARD Monique
BENIELLI Gérard

Numéro de dépôt :
92412044
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2022

Présentation de la marque DIFFASALT

Déposée le 20 mars 1992 par RICHARD Monique et BENIELLI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIFFASALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Les déposants sont RICHARD Monique domicilié(e) Villa Monasage, 1857 route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et BENIELLI Gérard domicilié(e) Villa Monasage, 1857 route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque DIFFASALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIFFASALT est expirée depuis le 20 mars 2022.

RICHARD Monique a également déposé les autres marques suivantes : FIBERGUN , AQUAPARC , PISCINE VAR AZUR , GUNITAZUR , DIFFRASUD , LES BLEUES VARIATIONS , UNIWALL , LES GRANDES BLEUES , DIFFAZUR , PLASTER FF


RICHARD Monique - Villa Monasage, 1857 route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France

BENIELLI Gérard - Villa Monasage, 1857 route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Inscription le 16 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67513 - Publication au BOPI 1992-09-16

Inscription le 3 juin 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°346752 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 11 juillet 2001 - Concession de licence n°326690 - Publication au BOPI 2001-07-11

Inscription le 28 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°346397 - Publication au BOPI 2002-05-28

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220740 - Publication au BOPI 2002-05-03

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492202 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-22

Machine à produire du chlore Appareils de mesure Appareils de distribution et traitement de l'eau F

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.