Déposée le 20 juin 2016 par madame RICHARD Monique et monsieur BENIELLI Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CREATEUR DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Les déposants sont madame RICHARD Monique domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et monsieur BENIELLI Gérard domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque CREATEUR DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme RICHARD Monique - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
M. BENIELLI Gérard - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Piscines (constructions métalliques) ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; canaux (piscines) (constructions métalliques) ; objets d'arts en métaux communs ; bustes en métaux communs ; statues en métaux communs ; statuettes en métaux communs bronze (objets d'arts) ;
Appareils et installations d'éclairage pour piscines, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (non métalliques) ; baignoires ; bains de jets d'eau sous pression ; bains à remous, bains bouillonnant ; installations de bain, de bains de jets d'eau sous pression, de bains à remous, de bains bouillonnant ; appareils pour bains à remous, bains bouillonnants ; installation pour la purification de l'eau ; appareils pour la filtration de l'eau ; système de chute d'eau pour piscines à savoir cascades pour piscines ; fontaines ; fontaines à eau décoratives et ornementales ; jets d'eau ornementaux destinés aux piscines, aux bains à remous, aux pièces d'eau et fontaines à eau ;
Constructions transportables non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; enduits pour piscines ; asphaltes, poix, bitume, revêtements (construction) non métalliques pour piscines et bassins ; monuments non métalliques ; monuments non métalliques en béton sculpté ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; piscines en béton fibré ; canaux (piscines) (constructions non métalliques) ; pièces d'eau ;
Services de construction, pose, installation et entretien de piscines, bassins, de bains de jets d'eau sous pression, bains à remous et bains bouillonnants, de spas, d'abris piscine, de canaux (piscines), de système de chute d'eau pour piscines à savoir cascades pour piscines, de fontaines et pièces d'eau, de fontaines à eau décoratives et ornementales, de jets d'eau destinés aux piscines, aux bains à remous aux pièces d'eau et fontaines à eau ; construction de piscines en béton ; construction de piscines en béton fibré ; pose, installation et entretien d'objets d'arts en métaux communs, de bustes en métaux communs, de statues en métaux communs, de statuettes en métaux communs, de bronze (objets d'arts), d'objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre, de bustes en pierre, en béton ou en marbre, de statues en pierre, en béton ou en marbre, de statuettes en pierre, en béton ou en marbre.
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