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Marques déposées par monsieur Richard MOISY
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NAVX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVX
Monsieur Richard MOISY agissant au nom et pour le compte de la société NAVX en formation

Numéro de dépôt :
3284914
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/04/2014
NAVX de Richard MOISY

Présentation de la marque NAVX

Déposée le 8 avril 2004 par monsieur Richard MOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NAVX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est monsieur Richard MOISY domicilié(e) 17 rue Alphonse Premier,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard MOISY domicilié(e) 17 rue Alphonse Premier,06200 NICE - 06200 - France.

La marque NAVX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVX est expirée depuis le 8 avril 2014.


Monsieur Richard MOISY agissant au nom et pour le compte de la société NAVX en formation - 17 rue Alphonse Premier,06200 NICE - 06200 - France


Monsieur Richard MOISY - 17 rue Alphonse Premier,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

1) Expertises techniques consécutives à des avaries survenues sur des navires et/où des installations comportant des applications navales. 2) Conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en exploitation navale (analyse des procédures, de la documentation et des méthodes de conduite, de maintenance et de suivi en service relatives aux navires et à leurs installations en vue de leur amélioration). 3) Conseil et assistance technique dans le cadre de procédures judiciaires diligentées suite à des avaries survenues sur des navires et/où des installations comportant des applications navales.