Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD MOBILIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISAFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD MOBILIER domicilié(e) 124 RUE DE LA POINTE - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 192 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD MOBILIER, M. FRANCOIS JONCQUEZ domicilié(e) 124 RUE DE LA POINTE - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France.
La marque ISAFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD MOBILIER, SAS - 124 RUE DE LA POINTE - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France - SIREN 438192544
RICHARD MOBILIER, M. FRANCOIS JONCQUEZ - 124 RUE DE LA POINTE - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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