Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RICHARD Michel
/
CHATEAU HAUT MONTFORTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MONTFORTON
RICHARD Michel

Numéro de dépôt :
1366942
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
01/07/2016

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MONTFORTON

Déposée le 1 juillet 1986 par RICHARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT MONTFORTON »

Le déposant est RICHARD Michel domicilié(e) “ Montforton ”,33710 TAURIAC (dossier no 2318346) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RICHARD Michel domicilié(e) Montforton,33710 TAURIAC (dossier no 2318346) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT MONTFORTON est expirée depuis le 1 juillet 2016.


RICHARD Michel - “ Montforton ”,33710 TAURIAC (dossier no 2318346) - 33710 - France


Monsieur RICHARD Michel - Montforton,33710 TAURIAC (dossier no 2318346) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318346 - Publication au BOPI 2006-06-29

Renouvellement sans limitation n°2071862 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT MONTFORTON"