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Marques déposées par Richard MAYOR
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CUVEE MONSEIGNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MONSEIGNEUR
Richard MAYOR

Numéro de dépôt :
1498435
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque CUVEE MONSEIGNEUR

Déposée le 9 novembre 1988 par Richard MAYOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CUVEE MONSEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Richard MAYOR domicilié(e) "Château Montauriol", VILLEMATIER 31340 VILLEMUR SUR TARN. - France.

La marque CUVEE MONSEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MONSEIGNEUR est expirée depuis le 9 novembre 1998.

Richard MAYOR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU BELIER , CUVEE DES SANS-CULOTTES


Richard MAYOR - "Château Montauriol", VILLEMATIER 31340 VILLEMUR SUR TARN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du frontonnais.