Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU BELIER
Numéro de dépôt :
1501731
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/1998
Présentation de la marque CUVEE DU BELIER
Déposée le 22 novembre 1988 par Richard MAYOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CUVEE DU BELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU BELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU BELIER est expirée depuis le 22 novembre 1998.
Richard MAYOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20