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Marques déposées par Richard MAYOR
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CUVEE DES SANS-CULOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES SANS-CULOTTES
Richard MAYOR

Numéro de dépôt :
1501730
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/1998

Présentation de la marque CUVEE DES SANS-CULOTTES

Déposée le 22 novembre 1988 par Richard MAYOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CUVEE DES SANS-CULOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Richard MAYOR, domicilié(e) "Château Montauriol", VILLEMATIER, 31340 VILLEMUR SUR TARN. - France.

La marque CUVEE DES SANS-CULOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES SANS-CULOTTES est expirée depuis le 22 novembre 1998.

Richard MAYOR a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU BELIER , CUVEE MONSEIGNEUR


Richard MAYOR - "Château Montauriol", VILLEMATIER, 31340 VILLEMUR SUR TARN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Côtes du Frontonnais.