Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMPES FUNEBRES FRANCOIS DELECOUR
Richard MARTINELLI

Numéro de dépôt :
3916632
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/04/2022
POMPES FUNEBRES FRANCOIS DELECOUR de Richard MARTINELLI

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES FRANCOIS DELECOUR

Déposée le 27 avril 2012 par Richard MARTINELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « POMPES FUNEBRES FRANCOIS DELECOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est Richard MARTINELLI domicilié(e) VILLA 29 Domaine de l'Orme, 81 chemin des Poissonniers - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard MARTINELLI domicilié(e) VILLA 29 Domaine de l'Orme, 81 chemin des Poissonniers - 06130 - GRASSE - France.

La marque POMPES FUNEBRES FRANCOIS DELECOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPES FUNEBRES FRANCOIS DELECOUR est expirée depuis le 27 avril 2022.


Richard MARTINELLI - VILLA 29 Domaine de l'Orme, 81 chemin des Poissonniers - 06130 - GRASSE - France


Richard MARTINELLI - VILLA 29 Domaine de l'Orme, 81 chemin des Poissonniers - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 13 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°680068 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Inscription le 13 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786920 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Inscription le 13 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786918 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Monuments non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Urnes funéraires.

Pompes funèbres ; services de crémation, inhumation.