Marque enregistrée - Marque en non vigueur

netsys consulting
M. Richard Marion-Queré

Numéro de dépôt :
4046877
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
netsys consulting de Richard Marion-Queré

Présentation de la marque netsys consulting

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par monsieur Richard Marion-Queré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « netsys consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Richard Marion-Queré domicilié(e) 1 bis chemin des ministres - 77590 - Bois le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard Marion-Queré domicilié(e) 1 bis chemin des ministres - 77590 - Bois le Roi - France.

La marque netsys consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque netsys consulting est expirée depuis le 13 novembre 2023.


M. Richard Marion-Queré - 1 bis chemin des ministres - 77590 - Bois le Roi - France


M. Richard Marion-Queré - 1 bis chemin des ministres - 77590 - Bois le Roi - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

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