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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Richard Marine Consulting
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7sail
Marque enregistrée - Marque en vigueur

7sail
Richard Marine Consulting, SAS

Numéro de dépôt :
4320402
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
7sail de Richard Marine Consulting

Présentation de la marque 7sail

Déposée le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Richard Marine Consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 7sail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Richard Marine Consulting domicilié(e) 7 Rue Henry Scheffer - 22700 - LOUANNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 646 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard Marine Consulting, M. RICHARD Ronan domicilié(e) 7 RUE Henry Scheffer - 22700 - LOUANNEC - France.

La marque 7sail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7sail arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

Richard Marine Consulting a également déposé les autres marques suivantes : Kanot , Kanot


Richard Marine Consulting, SAS - 7 Rue Henry Scheffer - 22700 - LOUANNEC - France - SIREN 822646055


Richard Marine Consulting, M. RICHARD Ronan - 7 RUE Henry Scheffer - 22700 - LOUANNEC - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Supervision (direction) de travaux de chantier.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; Inspections et contrôles (expertises).