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Marques déposées par monsieur Richard LEROY
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conserverie de NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

conserverie de NORMANDIE
Monsieur Richard LEROY

Numéro de dépôt :
4185952
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2025
conserverie de NORMANDIE de Richard LEROY

Présentation de la marque conserverie de NORMANDIE

Déposée le 3 juin 2015 par monsieur Richard LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « conserverie de NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est monsieur Richard LEROY domicilié(e) 41 Chemin de la Guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard LEROY domicilié(e) 41 Chemin de la Guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France.

La marque conserverie de NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185952.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conserverie de NORMANDIE arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

Richard LEROY a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMOIRE TERRE-MER , Normandy Leroy , L'ATELIER DE LA CONSERVE , CONSERVERIE DE NORMANDIE


Monsieur Richard LEROY - 41 Chemin de la Guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France


Monsieur Richard LEROY - 41 Chemin de la Guinguette - 50160 - SAINT-AMAND - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Ustensiles ou récipients pour le ménage ou la cuisine ; les produits précités étant fabriqués par un artisan.

Viandes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Normandie ” poissons gibier volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volaille de Normandie ” ; les produits précités étant fabriqués par un artisan.

Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés du café ; les produits précités étant fabriqués par un artisan.