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Marques déposées par RICHARD LE DROFF Gilbert
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PLASTILAND Les solutions plastiques de l'Habitat
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLASTILAND Les solutions plastiques de l'Habitat
RICHARD LE DROFF Gilbert
COLLIGNON Jacky
DELBASSE Stéphane

Numéro de dépôt :
3282811
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PLASTILAND Les solutions plastiques de l\'Habitat de RICHARD LE DROFF Gilbert

Présentation de la marque PLASTILAND Les solutions plastiques de l'Habitat

Déposée le 24 mars 2004 par RICHARD LE DROFF Gilbert, COLLIGNON Jacky, DELBASSE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLASTILAND Les solutions plastiques de l'Habitat »

Les déposants sont RICHARD LE DROFF Gilbert domicilié(e) Chemin du Perchoir,26200 MONTELIMAR - 26200 - France, COLLIGNON Jacky domicilié(e) Quartier Soulier,26400 ALLEX - 26400 - France, DELBASSE Stéphane domicilié(e) Résidence Le Rubis,26270 LORIOL/DROME - 26270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert RICHARD LE DROFF domicilié(e) Chemin du Perchoir,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20


RICHARD LE DROFF Gilbert - Chemin du Perchoir,26200 MONTELIMAR - 26200 - France

COLLIGNON Jacky - Quartier Soulier,26400 ALLEX - 26400 - France

DELBASSE Stéphane - Résidence Le Rubis,26270 LORIOL/DROME - 26270 - France


Gilbert RICHARD LE DROFF - Chemin du Perchoir,26200 MONTELIMAR - 26200 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401063 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Vente aux particuliers et professionnels par l'intermédiaire d'un réseau de magasins s'approvisionnant dans la centrale d'achat de profilés plastiques et accessoires divers pour l'aménagement et l'équipement de l'habitat intérieur et extérieur.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.