Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
M. RICHARD LAPERRIERE
M. PHILIPPE LAPERRIERE

Numéro de dépôt :
4024653
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
PLEIN SOLEIL de RICHARD LAPERRIERE

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par monsieur RICHARD LAPERRIERE et monsieur PHILIPPE LAPERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Les déposants sont monsieur RICHARD LAPERRIERE domicilié(e) RD 1006 - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et monsieur PHILIPPE LAPERRIERE domicilié(e) RD 1006 - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD LAPERRIERE domicilié(e) RD 1006 - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 2 août 2023.

RICHARD LAPERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE PEROUGES , CHATEAU BARBEYROLLES , JET SET , GOOD MORNING , BELLAGIO , JUBILE LAPERRIERE , L ROSERAIE LAPERRIERE CREATEUR DE ROSES DEPUIS 1864 , PIERRE BONNARD , PRIME TIME


M. RICHARD LAPERRIERE - RD 1006 - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France

M. PHILIPPE LAPERRIERE - RD 1006 - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


M. RICHARD LAPERRIERE - RD 1006 - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication à savoir greffons, boutures ou tout autre partie des rosiers.