Déposée le 4 octobre 2002 par monsieur Richard Kaufmann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL REGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est monsieur Richard Kaufmann domicilié(e) 23, rue des Pavillons,33600 Pessac - 33600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard Kaufmann domicilié(e) 23, rue des Pavillons,33600 Pessac - 33600 - France.
La marque ROYAL REGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL REGATE est expirée depuis le 4 octobre 2012.
Monsieur Richard Kaufmann - 23, rue des Pavillons,33600 Pessac - 33600 - France
Monsieur Richard Kaufmann - 23, rue des Pavillons,33600 Pessac - 33600 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : Agendas, calendrier/emploi du temps, classeurs. Cahiers. Sacs et cartons d'emballage. Produit de l'imprimerie, articles reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs et poches plastiques ; caractères d'imprimerie clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. - Tissus à usage textile et produits matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, couverture de lit et de table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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