Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE CHASSIRON"
RICHARD Joëlle, épouse BROUARD
RICHARD Jocelyne, épouse REYDY

Numéro de dépôt :
1264588
Date de dépôt :
06/03/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2024
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Présentation de la marque "LE CHASSIRON"

Déposée le 6 mars 1984 par RICHARD Joëlle et RICHARD Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE CHASSIRON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RICHARD Joëlle, épouse BROUARD domicilié(e) 2 rue Pasteur - 17320 - MARENNES - France et RICHARD Jocelyne, épouse REYDY domicilié(e) 10 rue de la Pimpevinière - 17320 - MARENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque "LE CHASSIRON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LE CHASSIRON" est expirée depuis le 6 mars 2024.


RICHARD Joëlle, épouse BROUARD - 2 rue Pasteur - 17320 - MARENNES - France

RICHARD Jocelyne, épouse REYDY - 10 rue de la Pimpevinière - 17320 - MARENNES - France


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2030854 - Publication au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2004 n°2259907 - Publication au BOPI 2004-03-01

Inscription le 29 mars 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°170913 - Publication au BOPI 1994-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Inscription le 16 février 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°386931 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 11 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174545 - Publication au BOPI 1994-07-11

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554601 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Bateaux. Construction, aménagement, réparation et entretien de bateaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.