Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PIERRE DE BEYLIE
RICHARD Jean Paul

Numéro de dépôt :
95570185
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque DOMAINE PIERRE DE BEYLIE

Déposée le 26 avril 1995 par RICHARD Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PIERRE DE BEYLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est RICHARD Jean Paul, domicilié(e) La Beylie, 33220 LES LEVES et THOUMEYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD Jean Paul - France.

La marque DOMAINE PIERRE DE BEYLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PIERRE DE BEYLIE est expirée depuis le 26 avril 2005.

RICHARD Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : RICHAD DE RE , ESPACE ET SOLEIL , FOOT 87 , CHATEAU PETIT ROC , INTER CONFISERIE , CAPTURA TOURS , LE RESTAURANT A DOMICILE


RICHARD Jean Paul - La Beylie, 33220 LES LEVES et THOUMEYRAGUES - France


RICHARD Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE PIERRE DE BEYLIE