Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.C SERVICES INNOVATION CONFORT
RICHARD Jean-Michel

Numéro de dépôt :
93481968
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
25/08/2003

Présentation de la marque S.I.C SERVICES INNOVATION CONFORT

Déposée le 25 août 1993 par RICHARD Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « S.I.C SERVICES INNOVATION CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est RICHARD Jean-Michel, domicilié(e) 5, impasse des Tulipes, 45120 CEPOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD Jean-Michel - France.

La marque S.I.C SERVICES INNOVATION CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.C SERVICES INNOVATION CONFORT est expirée depuis le 25 août 2003.


RICHARD Jean-Michel - 5, impasse des Tulipes, 45120 CEPOY - France


RICHARD Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Armoires de distribution d'électricité Instruments de contrôle de chaudière Canalisations électriques Thermostats Délesteurs et programmateurs électriques Appareils de mesure et de gestion de l'énergie Equipement pour ordinateurs Appareillage électrique tels que disjoncteurs, interrupteurs, télérupteurs, boutons poussoirs Accumulateurs de chaleur Chaudières de chauffage Régulateurs et programmateurs de chauffage Radiateurs de chauffage Radiateurs électriques: convecteurs et panneaux rayonnants Récupérateurs de chaleur Thermo-plongeurs Appareils de ventilation Appareils de climatisation Cheminées d'appartements Corps chauffants Appareils à filtrer l'eau Appareils à détartrer l'eau Economiseurs de combustible Plaques chauffantes Pompes à chaleur Appareils de distribution d'eau Appareils pour installations sanitaires Aspirateurs ménagers et industriels Câbles chauffants par le sol Films chauffants par le plafond Nettoyage et réparation de chaudières Installation et maintenance de chauffage Travaux de plomberie Installation et entretien d'appareils ou de systèmes de chauffage, de gestion d'énergie, de ventilation et de climatisation Travaux d'installations sanitairesInstallation de matériaux d'isolation thermique Installation de matériels de cuisine Installation de matériel électrique (moteurs, protection, sécurité, coupure) Installation de matériel d'aspiration des poussières (ménagers ou industriels) Installations de matériels d'alarmes (protection des personnes et des biens) Installation et maintenance d'appareils de chauffage à eau chaude Installation et maintenance de radiateurs de chauffage central Installation et maintenance de pompes de puisage pour l'eau Installation et maintenance de portes et portails automatiques Installation et maintenance d'appareils de traitement de l'eau Installation et maintenance d'appareils de domotique Installation et maintenance d'appareils de chauffage par le sol à basse température

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.