Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EUROPULS
Numéro de dépôt :
1537550
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/06/1999
Présentation de la marque EUROPULS
Déposée le 19 juin 1989 par RICHARD JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « EUROPULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EUROPULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPULS est expirée depuis le 19 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50