SICAVART
Présentation de la marque SICAVART
Déposée le 24 janvier 1991 par RICHARD JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SICAVART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SICAVART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAVART est expirée depuis le 24 janvier 2001.
RICHARD JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12