S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER
Présentation de la marque S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER
Déposée le 6 mai 1991 par RICHARD JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER est expirée depuis le 6 mai 2001.
RICHARD JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41