Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.C.P.A. SOCIETE CIVILE DE GESTION ET DE PLACEMENTS D'OEUVRESF D'ART
RICHARD JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
1584618
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000
S.C.P.A. SOCIETE CIVILE DE GESTION ET DE PLACEMENTS D\'OEUVRESF D\'ART de RICHARD JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque S.C.P.A. SOCIETE CIVILE DE GESTION ET DE PLACEMENTS D'OEUVRESF D'ART

Déposée le 3 avril 1990 par RICHARD JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.C.P.A. SOCIETE CIVILE DE GESTION ET DE PLACEMENTS D'OEUVRESF D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 11 BIS RUE DES CARMES, 75005 PARIS - France.

La marque S.C.P.A. SOCIETE CIVILE DE GESTION ET DE PLACEMENTS D'OEUVRESF D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RICHARD JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL , CHATEAU SAINT CHRISTOPHE , S.C.P.M. SOCIETE CIVILE MOBILIERE DE GESTION ET DE PLACEMENT D'OEUVRES D'ART , ART BANK COMMODITIES , S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER , FRUITS GOODS UNIT TRUSTS , FINARTRADE , AGARTHA , ART OBLIGATIONS , SICAVART


RICHARD JEAN-CLAUDE - 11 BIS RUE DES CARMES, 75005 PARIS - France


Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51721 - Publication au BOPI 1991-02-19

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