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Marques déposées par RICHARD JEAN-CLAUDE
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FRUCTIVART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTIVART
RICHARD JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
1640295
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2001
FRUCTIVART de RICHARD JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque FRUCTIVART

Déposée le 24 janvier 1991 par RICHARD JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTIVART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 36 RUE DE MONTMORENCY, 75003 PARIS - France.

La marque FRUCTIVART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTIVART est expirée depuis le 24 janvier 2001.

RICHARD JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL , CHATEAU SAINT CHRISTOPHE , S.C.P.A. SOCIETE CIVILE DE GESTION ET DE PLACEMENTS D'OEUVRESF D'ART , S.C.P.M. SOCIETE CIVILE MOBILIERE DE GESTION ET DE PLACEMENT D'OEUVRES D'ART , ART BANK COMMODITIES , S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER , FRUITS GOODS UNIT TRUSTS , FINARTRADE , AGARTHA , ART OBLIGATIONS


RICHARD JEAN-CLAUDE - 36 RUE DE MONTMORENCY, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

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