Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART CASH
Numéro de dépôt :
1640296
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2001
Présentation de la marque ART CASH
Déposée le 24 janvier 1991 par RICHARD JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CASH est expirée depuis le 24 janvier 2001.
RICHARD JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26