Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL
RICHARD JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
1710750
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2001
A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL de RICHARD JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL

Déposée le 9 décembre 1991 par RICHARD JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 36, rue De Montmorency, 75003 Paris - France.

La marque A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.P.L.I.E.D.F. ART PROPERTY LIFE ESTATE DEED FINANCIAL est expirée depuis le 9 décembre 2001.

RICHARD JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT CHRISTOPHE , S.C.P.A. SOCIETE CIVILE DE GESTION ET DE PLACEMENTS D'OEUVRESF D'ART , S.C.P.M. SOCIETE CIVILE MOBILIERE DE GESTION ET DE PLACEMENT D'OEUVRES D'ART , ART BANK COMMODITIES , S.C.P.M. SOCIETE CIVILE DE GESTION DE PATRIMOINE MOBILIER , FRUITS GOODS UNIT TRUSTS , FINARTRADE , AGARTHA , ART OBLIGATIONS , SICAVART


RICHARD JEAN-CLAUDE - 36, rue De Montmorency, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Papier, carton, et produits en ces matières, matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie et caractères, clichés photographiques, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, sauf appareils, matériel pour artistes Publicité et affaires : services rendus par des personnes physiques ou morales dans le but principal d'aider à l'exploitation ou direction d'une entreprise commerciale ou industrielle et moyens de publicité, déclarations, annonces et par tous moyens de diffusion vers le public pour toute marchandise ou service conseils informations renseignements d'affaires reproduction de documents Assurances et Finance : services rendus dans les affaires financières, monétaires et en rapport avec les contrats d'assurances en tous genres, assurances, caisse de prévoyance, services de souscription d'assurance, Banques, Agences de change, Gérance de portefeuille, prets sur gage, recouvrement de créances, loteries, emission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agences immobilières et expertises Education et Divertissement : Edition de livres, revues, Divertissements radio-télévisés, production de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.