Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART
RICHARD HOCHFELD MALINVERNO SARL

Numéro de dépôt :
95579734
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015

Présentation de la marque SMART

Déposée le 6 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICHARD HOCHFELD MALINVERNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICHARD HOCHFELD MALINVERNO domicilié(e) 41 PLACE DU CLOS, RESIDENCE TERROT,84305 CAVAILLON CEDEX (dossier no 2295858) - 84305 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 854 789 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHM SARL MALINVERNO CLAUDE domicilié(e) 41 PLACE DU CLOS, RESIDENCE TERROT, BP 175,84305 CAVAILLON CEDEX (dossier no 2295858) - 84305 - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMART est expirée depuis le 6 juillet 2015.

RICHARD HOCHFELD MALINVERNO a également déposé les autres marques suivantes : NEW PACK SLIM PACK RHM , ERUNCH EUROCRUNCH , POMME ROYALE , SLIMPAK RHM NEW PACK , Back to nature euro-organique Bio Space


RICHARD HOCHFELD MALINVERNO SARL - 41 PLACE DU CLOS, RESIDENCE TERROT,84305 CAVAILLON CEDEX (dossier no 2295858) - 84305 - France - SIREN 353854789


RHM SARL MALINVERNO CLAUDE - 41 PLACE DU CLOS, RESIDENCE TERROT, BP 175,84305 CAVAILLON CEDEX (dossier no 2295858) - 84305 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295858 - Publication au BOPI 2005-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Pommes et poires