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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICHARD HOCHFELD MALINVERNO
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POMME ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME ROYALE
S.A.R.L. RICHARD HOCHFELD MALINVERNO

Numéro de dépôt :
97667201
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque POMME ROYALE

Déposée le 4 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICHARD HOCHFELD MALINVERNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICHARD HOCHFELD MALINVERNO domicilié(e) Résidence terrot, 41 place du clos, 84305 CAVAILLON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 854 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.H.M. S.A.R.L. Mr MALINVERNO claude - France.

La marque POMME ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667201.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME ROYALE est expirée depuis le 4 mars 2007.

RICHARD HOCHFELD MALINVERNO a également déposé les autres marques suivantes : NEW PACK SLIM PACK RHM , ERUNCH EUROCRUNCH , SLIMPAK RHM NEW PACK , SMART , Back to nature euro-organique Bio Space


S.A.R.L. RICHARD HOCHFELD MALINVERNO - Résidence terrot, 41 place du clos, 84305 CAVAILLON CEDEX - France - SIREN 353854789


R.H.M. S.A.R.L. Mr MALINVERNO claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Pommes et poires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.