Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par Richard HIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M MADAME A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est Richard HIEN domicilié(e) 310 Fahuazhen Lu appt 6C - 20005 - Shanghai - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH domicilié(e) 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - Marseille - France.
La marque M MADAME A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MADAME A PARIS est expirée depuis le 6 novembre 2024.
Richard HIEN - 310 Fahuazhen Lu appt 6C - 20005 - Shanghai - Chine
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH - 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - Marseille - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 6 juillet 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°650924 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770522 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16
Savons liquides et solides, huiles essentielles, produits cosmetiques, produits de maquillage, encens, bois odorants, parfums, parfums pour le linge, parfums d'ambiance, extraits de fleurs, eaux de toilette, eaux de senteur ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Articles de lunetterie, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de sport, verres et montures de lunettes, etuis a lunettes, jumelles, masques de ski, casques de protection, casques de protection pour le sport, machines a calculer, tapis de souris, lecteurs MP3, casques a ecouteurs, ecouteurs ;
Joaillerie, bijouterie, pierres precieuses et pierres semi-precieuses, perles, bagues, bracelets, manchettes (bijoux), colliers, chaines, chainettes, breloques, boucles d'oreilles, broches, epingles de parure, pendentifs, medailles, medaillons, boutons de manchettes, epingles de cravates, porte-clefs, ornements de chapeaux en metaux precieux, parures pour chaussures en metaux precieux, horlogerie et instruments chronometriques, bracelets de montre, chaines de montre, fils d'or, fils d'argent, ecrins, etuis et coffrets a bijoux, etuis et ecrins pour l'horlogerie, objets d'arts en metaux precieux ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir, sacs a main, sacs a bandouliere, sacs a dos, sacs de plage, sacs de sport (autres que ceux adaptes aux produits destines a les contenir), sacs a roulettes, sacs a provision, filets a provisions, pochettes (sacs a main), cartables, sacs d'ecoliers, echarpes pour porter les bebes, paniers en osier (sacs), cabas (sacs), malles, mallettes, sacs de voyage, coffres de voyage, valises, valisettes a roulettes, sacs housses de voyage pour vetements, trousses de toilette (vides), vanity-case, portefeuilles, porte-monnaie, etuis pour cles, porte-document, porte-cartes, boites en cuir, sachets et enveloppes en cuir pour l'emballage, boites a chapeaux en cuir, parapluies, ombrelles, parasols, cordons en cuir ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Tissus a usage textile, linge de bain a l'exception de l'habillement, gants et serviettes de toilettes en matiere textile, draps et serviettes de plage, foutas, pareos, linge de maison, plaids, linge de table en matieres textiles, nappes, toiles cirees, chemin de table, sets de table, linge de lit, couvertures de lit, draps, housse d'oreillers, tentures murales en matiere textile, tissus d'ameublement ;
Vetements notamment manteaux, blousons, impermeables, cape de pluie, parkas, costumes, vestes, blouses, pantalons, jeans, shorts, bermudas, robes, jupes, jupons, tee-shirts, debardeurs, chandails, pulls, chemises, gilets, sweat-shirts, pantalons de survetement, leggins, vestes de survetement, maillots de bain, vetements de plage, lingerie, sous-vetements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, collants, foulards, echarpes, etoles, cravates, bavoirs en textile, ceintures, bretelles, bandeaux pour la tete, gants, chapellerie, casquettes, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottes de pluie, sabots, souliers, pantoufles ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;
Service de vente au detail, en gros, par correspondance ou en ligne via un site Internet de produits de parfumerie, de cosmetiques, de lunettes, de produits electroniques, de casques, articles de decoration, de bijoux et articles de bijouterie, montres, coffrets, de sacs et articles de maroquinerie, de bougies, de linge de bain, ligne de maison, de vetements, chaussures.
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