Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Miel des Mornes
M. Richard Henry

Numéro de dépôt :
4290932
Date de dépôt :
30/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2026
Le Miel des Mornes de Richard Henry

Présentation de la marque Le Miel des Mornes

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2016 par monsieur Richard Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Miel des Mornes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Richard Henry domicilié(e) 22 Chemin du Sapotillier, Morne Lavaleur - 97270 - St Esprit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard Henry domicilié(e) Morne Lavaleur, 22 CHEMIN Du Sapotillier - 97270 - SAINT-ESPRIT - France.

La marque Le Miel des Mornes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Miel des Mornes arrivera à expiration en date du 30 juillet 2026.


M. Richard Henry - 22 Chemin du Sapotillier, Morne Lavaleur - 97270 - St Esprit - France


M. Richard Henry - Morne Lavaleur, 22 CHEMIN Du Sapotillier - 97270 - SAINT-ESPRIT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .