Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFINES
Richard GONTIER

Numéro de dépôt :
1618166
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
18/09/2000

Présentation de la marque LES CONFINES

Déposée le 18 septembre 1990 par Richard GONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LES CONFINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Richard GONTIER, domicilié(e) CHEMIN DE LA JOUVE, 84700 SORGUES - France.

La marque LES CONFINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFINES est expirée depuis le 18 septembre 2000.

Richard GONTIER a également déposé les autres marques suivantes : LES MOURIZARDS , LA JOUVENCELLE , LA FRANCON , LA JOUVE


Richard GONTIER - CHEMIN DE LA JOUVE, 84700 SORGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

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