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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES
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MODULOMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOMB
RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3884104
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/12/2021
MODULOMB de RICHARD FRERES

Présentation de la marque MODULOMB

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODULOMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES domicilié(e) Z A du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque MODULOMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOMB est expirée depuis le 23 décembre 2021.

RICHARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL , RICHELASTIC , R , ADOM , CERVIX , LAXITERAL , X PHARN , DOTOP , ARC EN CIEL , LIGACTION


RICHARD FRERES, Société par Actions Simplifiée - Z A du Puits du Crêt - 42530 - SAINT GENEST LERPT - France - SIREN 574507596


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits orthopédiques, chevillères ligamentaires, attelles de genou, ceintures lombaires, ceintures dorsales, orthèses de poignet rigide, colliers, alèses anti-escarres, bas et collants de maintien.