Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RICHARD FRERES SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1709491
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2011
Marque en couleurs, figurative de RICHARD FRERES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) RICHARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD FRERES domicilié(e) 42530 SAINT GENEST LERPT (dossier no 2208275) - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2208275) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709491.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2011.

RICHARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL , RICHELASTIC , R , MODULOMB , ADOM , CERVIX , LAXITERAL , X PHARN , DOTOP , ARC EN CIEL


RICHARD FRERES SA Société anonyme - 42530 SAINT GENEST LERPT (dossier no 2208275) - France - SIREN 574507596


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2208275) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2208275 - Publication au BOPI 2001-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Bandes et rubans adhésifs pour la médecine, bandes pour pansements, bandages hygiéniques, bandages médicaux, tissus chirurgicaux, compresses, étoffes pour pansements, gazes pour pansements, sparadraps.Ceintures médicales, abdominales, orthopédiques, dorsales et ombilicales.Corsets abdominaux, bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, colliers cervicaux, serre-poignets, coudières, bandoulières à bretelles, épaulières, genouillères, chevillères.Articles élastiques de contention et de maintien des articulations, des muscles, des organes ou toutes parties du corps humain.Alèse anti-escarre, attèles de genoux, orthèse notamment orthèse de poignée.Bandes galvaniques à usage médical.Bas pour les varices et bas élastiques.Gaines à usage médical.Semelles orthopédiques.Tissus élastiques, tissus adhésifs.Vêtements et sous-vêtements. Chaussures

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.