Déposée le 24 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES domicilié(e) Z.I. du Puits du Crêt - 42530 - SAINT-GENEST-LERPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD FRERES, Société par actions simplifiée - Z.I. du Puits du Crêt - 42530 - SAINT-GENEST-LERPT - France - SIREN 574507596
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2233702 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription - Transmission de propriété n°33195 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2014158 - Publication au BOPI 1993-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516722 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18
Fils et tissus.Vêtements.Lingerie, sous-vêtements, chemiserie; bonneterie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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