Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
RICHARD FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1228502
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
ARC EN CIEL de RICHARD FRERES

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 24 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD FRERES domicilié(e) Z.I. du Puits du Crêt - 42530 - SAINT-GENEST-LERPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 507 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 24 février 2023.

RICHARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DUHAMEL , RICHELASTIC , R , MODULOMB , ADOM , CERVIX , LAXITERAL , X PHARN , DOTOP , LIGACTION


RICHARD FRERES, Société par actions simplifiée - Z.I. du Puits du Crêt - 42530 - SAINT-GENEST-LERPT - France - SIREN 574507596


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2233702 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription - Transmission de propriété n°33195 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2014158 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516722 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18

Fils et tissus.Vêtements.Lingerie, sous-vêtements, chemiserie; bonneterie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.