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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Richard Frères - Groupement du Brandy
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L MOITARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L MOITARD
Société Anonyme Richard Frères - Groupement du Brandy

Numéro de dépôt :
926365
Date de dépôt :
12/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L MOITARD

Déposée le 12 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) Richard Frères - Groupement du Brandy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L MOITARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Richard Frères - Groupement du Brandy domicilié(e) (soc. an.), 31-33-35, rue Elysée-Loustalot, Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime). - France.

La marque L MOITARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L MOITARD est expirée depuis le 12 juin 1985.

Richard Frères - Groupement du Brandy a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE LAINE , ROUSSEAU GARIN


Société Anonyme Richard Frères - Groupement du Brandy - (soc. an.), 31-33-35, rue Elysée-Loustalot, Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

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