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Marques déposées par monsieur RICHARD Franck
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RICHARD CUVEE DECOUVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHARD CUVEE DECOUVERTE
Monsieur RICHARD Franck

Numéro de dépôt :
92444889
Date de dépôt :
03/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque RICHARD CUVEE DECOUVERTE

Déposée le 3 décembre 1992 par monsieur RICHARD Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICHARD CUVEE DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est monsieur RICHARD Franck domicilié(e) 12 rue du docteur LOUIS, 51160 AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RICHARD Franck - France.

La marque RICHARD CUVEE DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHARD CUVEE DECOUVERTE est expirée depuis le 3 décembre 2002.

RICHARD Franck a également déposé les autres marques suivantes : BPRIM , EXYL , PIZZ'ANNA , GRAND RITUEL , SONOBELLA , LE RELAIS D'HENRI IV (LOGIS, PRESSOIR et CELLIER) , CHATEAU HAUT ROZIER Appellation Côtes de Francs Contrôlée


Monsieur RICHARD Franck - 12 rue du docteur LOUIS, 51160 AY - France


Monsieur RICHARD Franck - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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