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Marques déposées par monsieur RICHARD Franck
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GRAND RITUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND RITUEL
M. RICHARD Franck

Numéro de dépôt :
3904094
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
GRAND RITUEL de RICHARD Franck

Présentation de la marque GRAND RITUEL

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur RICHARD Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND RITUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur RICHARD Franck domicilié(e) 17 route de Gournay - 76220 - MENERVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque GRAND RITUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND RITUEL est expirée depuis le 12 mars 2022.


M. RICHARD Franck - 17 route de Gournay - 76220 - MENERVAL - France


M. GRASSET Martin - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 20 mars 2013 - Rejet partiel n°597072 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; herbes médicinales ;

Produits laitiers.