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Marques déposées par monsieur RICHARD FOURNIER
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TOUS TISSUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUS TISSUS
Monsieur RICHARD FOURNIER

Numéro de dépôt :
4451862
Date de dépôt :
08/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2028
TOUS TISSUS de RICHARD FOURNIER

Présentation de la marque TOUS TISSUS

Déposée par voie électronique le 8 mai 2018 par monsieur RICHARD FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUS TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur RICHARD FOURNIER domicilié(e) 14 AV. EDMOND MICHELET - 45100 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS MANJARD domicilié(e) 1 LA BROSSE - 45120 - GIROLLES - France.

La marque TOUS TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS TISSUS arrivera à expiration en date du 8 mai 2028.

RICHARD FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS DU CENTRE


Monsieur RICHARD FOURNIER - 14 AV. EDMOND MICHELET - 45100 - ORLEANS - France


Monsieur FRANCOIS MANJARD - 1 LA BROSSE - 45120 - GIROLLES - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 18 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772848 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18

Inscription le 7 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777000 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.