Marque enregistrée - Marque en vigueur

TISSUS DU CENTRE
Monsieur RICHARD FOURNIER

Numéro de dépôt :
4508936
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
TISSUS DU CENTRE de RICHARD FOURNIER

Présentation de la marque TISSUS DU CENTRE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par monsieur RICHARD FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TISSUS DU CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur RICHARD FOURNIER domicilié(e) 14 AVENUE EDMOND MICHELET - 45100 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS MANJARD domicilié(e) 1 LA BROSSE - 45120 - GIROLLES - France.

La marque TISSUS DU CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS DU CENTRE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

RICHARD FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : TOUS TISSUS


Monsieur RICHARD FOURNIER - 14 AVENUE EDMOND MICHELET - 45100 - ORLEANS - France


Monsieur FRANCOIS MANJARD - 1 LA BROSSE - 45120 - GIROLLES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.