Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNICK B. diffusion
Madame RICHARD épouse BOSSEE Annick, Nicole, Francine

Numéro de dépôt :
1403289
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1997

Présentation de la marque ANNICK B. diffusion

Déposée le 13 avril 1987 par madame RICHARD épouse BOSSEE Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNICK B. diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame RICHARD épouse BOSSEE Annick domicilié(e) 15, rue du Sergent Bauchat, 75012 PARIS. - France.

La marque ANNICK B. diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNICK B. diffusion est expirée depuis le 13 avril 1997.


Madame RICHARD épouse BOSSEE Annick, Nicole, Francine - 15, rue du Sergent Bauchat, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vêtements, chaussures, chapellerie.