Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mousse et Pampre
M. Richard DEYDIER

Numéro de dépôt :
4225364
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
Mousse et Pampre de Richard DEYDIER

Présentation de la marque Mousse et Pampre

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par monsieur Richard DEYDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mousse et Pampre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Richard DEYDIER domicilié(e) 3641 route de Vaison - 84150 - Violès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard DEYDIER domicilié(e) 3641 route de Vaison - 84150 - Violès - France.

La marque Mousse et Pampre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mousse et Pampre arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


M. Richard DEYDIER - 3641 route de Vaison - 84150 - Violès - France


M. Richard DEYDIER - 3641 route de Vaison - 84150 - Violès - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).