Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYTONA
Monsieur Richard DESROYS

Numéro de dépôt :
11673
Date de dépôt :
01/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Romans

Présentation de la marque DAYTONA

Déposée le 1 juin 1978 par monsieur Richard DESROYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Romans), la marque française « DAYTONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Richard DESROYS domicilié(e) demeurant à BOURG LES VALENCE (Drôme) - 99, Chemin du Valentin - France.

La marque DAYTONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DAYTONA est expirée depuis le 1 juin 1988.


Monsieur Richard DESROYS - demeurant à BOURG LES VALENCE (Drôme) - 99, Chemin du Valentin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).