Déposée le 6 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOBLENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD DE NYONS domicilié(e) 69 AVENUE FREDERIC MISTRAL, 26100 NYONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD DE NYONS SA - France.
La marque NOBLENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD DE NYONS SA - 69 AVENUE FREDERIC MISTRAL, 26100 NYONS - France
RICHARD DE NYONS SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377788 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324832 - Publication au BOPI 2001-06-11
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Huiles et graisses alimentaires. Café, thé, sirops éduleviants alimentaires. Sel, épices, vinaigres, sauces. Fruits et légumes frais. Boissons non alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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